MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles III.74 et XII.6 du Code de droit économique belge, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site www.tthelix.com les informations suivantes :

1. Éditeur du Site (Responsable de l'Information)

Le site TTHelix (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de la société DevIT, qui l'édite et l'exploite.

Moyens de contact

Pour toute question, demande d'assistance ou signalement, vous pouvez nous contacter :

• 📧 Par email : [email protected]
• 📝 Via le formulaire : disponible sur la page Contactez-nous

2. Hébergeur de l'Infrastructure

TTHelix fournit des services d’hébergement managé. Toutefois, pour garantir une haute disponibilité, l’infrastructure physique (Data Center) est assurée par :

Note : DevIT assure la maintenance logicielle, l'applicative et le monitoring via la solution TTHelix sur cette infrastructure.

3. Propriété Intellectuelle

L’intégralité du Site (structure, arborescence, logiciels, codes sources, textes, graphismes, logos, captures d’écran des offres "Chichi" et "Sans Chichi") est la propriété exclusive de DevIT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de DevIT. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de l'auteur.

4. Politique d'utilisation et de Responsabilité

Utilisation Acceptable (AUP)

L'utilisation des services de monitoring et d'hébergement est soumise à notre Conditions d’utilisation (CGU) du service e-commerce | TTHelix . Tout manquement à ces règles peut entraîner la suspension immédiate des services par DevIT.

Limitation de responsabilité

En tant qu'hébergeur et prestataire technique, DevIT ne saurait être tenu responsable :

• Du contenu publié par les clients (agences web ou marchands) sur leurs propres sites ou boutiques.
• Des dommages directs ou indirects résultant d'une interruption de service due à l'infrastructure physique ou à une mauvaise configuration côté client.
• Des éventuelles pertes de données si le client n'a pas souscrit ou respecté les protocoles de sauvegarde préconisés.

5. Protection des Données Personnelles (RGPD)

DevIT s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au RGPD et à la législation belge.

• Finalité : Les données collectées via le Site servent à la gestion des comptes clients, au monitoring technique et à l'envoi d'alertes de performance.

• Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données. Pour l'exercer, contactez-nous à : [email protected].

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